• INFORMATIONS EDITEUR :

Le site www.leborgne.fr est la propriété de la société Leborgne S.A.S dont le siège social est situé :
73110 Arvillard – FRANCE
Tél : 04 79 25 79 79
Fax : 04 79 25 52 54
Email : commercial@leborgne.fr

S.A.S au capital de 1 500 000 € - siret 382 197 572 00011 – naf 286C – RCS Chambéry B 382 197 572 – N° TVA FR 57 382 197 572

Directeur de la publication : Mr François LOZAC’HMEUR, Président Directeur Général
Hébergeur : NET DESIGN s.a.s

Ce site est optimisé pour un écran 1024 x 768 et pour les navigateurs I.E v.5 et supérieurs.

• INFORMATIQUE ET LIBERTES :

En conformité avec l'article 43 de la loi n°86-1067 du 30 Septembre 1986, ce site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.

En conformité avec l'article 3 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 Janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à :

Leborgne S.A.S
ZI Nord
73110 La Rochette - FRANCE
Tél : 04 79 25 51 22
Fax : 04 79 25 78 92
Email : commercial@leborgne.fr

• CONTENU :

Les informations fournies sur www.leborgne.fr le sont à titre informatif. Leborgne S.A.S ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur le site. Les informations de ce site peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Ces informations peuvent être périodiquement modifiées et les modifications seront incorporées dans les nouvelles éditions.

• DROITS D’AUTEUR :

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités : la reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

1° - gratuité de la diffusion
2° - respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte
3° - citation claire et lisible de la source sous la forme suivante :
« ce document provient du site Internet de la société Leborgne : www.leborgne.fr »

Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter.

Toute modification ou dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l'utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site www.leborgne.fr qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. A ce titre, toute reproduction ou extraction engagerait la responsabilité de l'utilisateur.

• LIENS VERS D’AUTRES SITES :

Le site www.leborgne.fr donne accès à d'autres sites via des liens hypertextes. Leborgne S.A.S n'étant pas le gestionnaire de ces sites, il ne peut en contrôler le contenu.

En conséquence, Leborgne S.A.S ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmissions de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites.

Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers le site www.leborgne.fr à condition :
1° - que les pages de www.leborgne.fr ne soient pas imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site
2° - de n'utiliser que l'URL principale : www.leborgne.fr (pas de lien vers une page intérieure).

• REALISATION :

NET DESIGN s.a.s
web : www.net-design.fr
email : info@net-design.fr